Déposée le 11 mars 2002 par BOIXEL Jacques et CORLAY Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « GAZOLYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont BOIXEL Jacques domicilié(e) 43, rue Jean Louis de Girodet,44100 NANTES - 44100 - France et CORLAY Gilles domicilié(e) 16, rue Bacon,44000 NANTES - 44000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOIXEL Jacques domicilié(e) 43, rue Jean Louis de Girodet,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque GAZOLYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZOLYSE est expirée depuis le 11 mars 2012.
BOIXEL Jacques - 43, rue Jean Louis de Girodet,44100 NANTES - 44100 - France
CORLAY Gilles - 16, rue Bacon,44000 NANTES - 44000 - France
Monsieur BOIXEL Jacques - 43, rue Jean Louis de Girodet,44100 NANTES - 44100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Machines, à savoir machines de production d'électricité et de chaleur, gazéifieur, gazogènes et machines de production de gaz de synthèse, machines de traitement des déchets. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionné manuellement Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Traitement de matériaux. Purification de l'air. Décontamination de matériaux dangereux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GAZOLYSE"