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Marques déposées par madame BOIVIN Chantal Marguerite Marie
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CHATEAU LA VERNALLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA VERNALLE
Mme BOIVIN Chantal Marguerite Marie
M. BOIVIN Michel Philippe Marie
Mme BOIVIN Béatrice Geneviève Marie
M. BOIVIN Dominique Alain Marie
Mme BOIVIN Véronique Jeannine Marie

Numéro de dépôt :
1742612
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2030
CHATEAU LA VERNALLE de BOIVIN Chantal Marguerite Marie

Présentation de la marque CHATEAU LA VERNALLE

Déposée le 7 novembre 1990 par madame BOIVIN Chantal Marguerite Marie, monsieur BOIVIN Michel Philippe Marie, madame BOIVIN Béatrice Geneviève Marie, monsieur BOIVIN Dominique Alain Marie, madame BOIVIN Véronique Jeannine Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA VERNALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame BOIVIN Chantal Marguerite Marie domicilié(e) 2 chemin Dupuis Brun, 95000 CERGY - France, monsieur BOIVIN Michel Philippe Marie domicilié(e) 31 boulevard du Roi, 78000 VERSAILLES - France, madame BOIVIN Béatrice Geneviève Marie domicilié(e) 8 rue Gabriel Peri, 92200 MONTROUGE - France, monsieur BOIVIN Dominique Alain Marie domicilié(e) 10 rue Champ Lagarde, 78000 VERSAILLES - France, madame BOIVIN Véronique Jeannine Marie domicilié(e) 50 avenue de Villeneuve l'Etang, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 3 A rue Pétigny, CS 20513, 78005 VERSAILLES - France.

La marque CHATEAU LA VERNALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA VERNALLE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2030.

BOIVIN Chantal Marguerite Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA VERNALLE


Mme BOIVIN Chantal Marguerite Marie - 2 chemin Dupuis Brun, 95000 CERGY - France

M. BOIVIN Michel Philippe Marie - 31 boulevard du Roi, 78000 VERSAILLES - France

Mme BOIVIN Béatrice Geneviève Marie - 8 rue Gabriel Peri, 92200 MONTROUGE - France

M. BOIVIN Dominique Alain Marie - 10 rue Champ Lagarde, 78000 VERSAILLES - France

Mme BOIVIN Véronique Jeannine Marie - 50 avenue de Villeneuve l'Etang, 78000 VERSAILLES - France


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 3 A rue Pétigny, CS 20513, 78005 VERSAILLES - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183248 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°529277 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444622 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 27 août 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°799462 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-27

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757908 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée POUILLY-FUISSE