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Marques déposées par BOITEUX Anne-Sidonie
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AQUA LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA LINE
BOITEUX Anne-Sidonie

Numéro de dépôt :
1751274
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/1999
AQUA LINE de BOITEUX Anne-Sidonie

Présentation de la marque AQUA LINE

Déposée le 5 janvier 1989 par BOITEUX Anne-Sidonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUA LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOITEUX Anne-Sidonie domicilié(e) 21 rue Bausset,,75015 PARIS - France.

La marque AQUA LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA LINE est expirée depuis le 5 janvier 1999.


BOITEUX Anne-Sidonie - 21 rue Bausset,,75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Vêtements (sports et loisir), linge de bain, tissus, matériaux de construction non métalliques: céramiques, faiences, meubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.