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Marques déposées par la société BOITES ONDULE STANDARD - B.O.S
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CARTOMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOMOUSS
BOITES ONDULE STANDARD - B.O.S.

Numéro de dépôt :
1453226
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2008

Présentation de la marque CARTOMOUSS

Déposée le 7 mars 1988 par la société BOITES ONDULE STANDARD - B.O.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOITES ONDULE STANDARD - B.O.S domicilié(e) (société anonyme), 4 rue de Bretonvilliers, 75004 PARIS (dossier no 2107559) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 035 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2107559) - France.

La marque CARTOMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTOMOUSS est expirée depuis le 7 mars 2008.

BOITES ONDULE STANDARD - B.O.S a également déposé les autres marques suivantes : UNIBOOK ADHESIF , BOSMATIC , AIR BOS , AIR-BOS , PRESTOBULLES , UNIBOOK , BOXMATIC , BOSMOUSSE , PRESTOMOUSSE , CARTOMOUSS


BOITES ONDULE STANDARD - B.O.S. - (société anonyme), 4 rue de Bretonvilliers, 75004 PARIS (dossier no 2107559) - France - SIREN 602035396


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2107559) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1998 n°2107559 - Publication au BOPI 1998-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Emballages protecteurs; matériaux d'emballage et de protection.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.