Déposée le 15 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOITES &COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOITES &COMPAGNIE domicilié(e) 20 boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 820 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PAYET GARNIER ASSOCIES Avocats domicilié(e) 38 bis avenue René Coty,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque B & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153836.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOITES &COMPAGNIE, SARL - 20 boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 440820264
SELARL PAYET GARNIER ASSOCIES Avocats - 38 bis avenue René Coty,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 9 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537583 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09
Inscription le 5 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546425 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Papier ; carton ; boites d'emballage et de conditionnement en papier ou carton y compris pour bouteilles ; carton à chapeaux ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie et de reliure ; cartes ; photographie ; revue et catalogue illustré Boites en verre ; flacons, bouteilles, figurines en verre ou porcelaine ; verre brut ou mi-ouvré ; verres (récipients) ; verres à boire. Edition de revues, de supports de communication y compris de catalogues illustrés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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