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Marques déposées par madame BOITEAU Cécile
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SEVITA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVITA
Mme BOITEAU Cécile

Numéro de dépôt :
4160921
Date de dépôt :
01/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2025
SEVITA de BOITEAU Cécile

Présentation de la marque SEVITA

Déposée le 1 mars 2015 par madame BOITEAU Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est madame BOITEAU Cécile domicilié(e) 375 ROUTE DE BOURG ACHARD - 76480 - ANNEVILLE AMBOURVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOITEAU Cécile domicilié(e) 375 ROUTE DE BOURG ACHARD - 76480 - ANNEVILLE AMBOURVILLE - France.

La marque SEVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVITA arrivera à expiration en date du 1 mars 2025.


Mme BOITEAU Cécile - 375 ROUTE DE BOURG ACHARD - 76480 - ANNEVILLE AMBOURVILLE - France


Mme BOITEAU Cécile - 375 ROUTE DE BOURG ACHARD - 76480 - ANNEVILLE AMBOURVILLE - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 26 août 2015 - Retrait partiel n°653061 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.