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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOITABLOC
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AUTONOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTONOTE
BOITABLOC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1517778
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
27/02/1999

Présentation de la marque AUTONOTE

Déposée le 27 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BOITABLOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « AUTONOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOITABLOC domicilié(e) Chemin de la Laudaline, 74320 SEVRIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque AUTONOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONOTE est expirée depuis le 27 février 1999.

BOITABLOC a également déposé les autres marques suivantes : BOITACARTE , BOITABLOC , (Marque figurative) , PLEXINOTES , AUTONOTES , SIOUX-H23


BOITABLOC, société anonyme - Chemin de la Laudaline, 74320 SEVRIER. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;supports pour plumes et crayons, tablettes à écrire, écritoires, distributeurs de papier pour écrire, blocs de papeterie, supports de blocs de papeterie, boîtes de rangement pour blocs de papeterie, fournitures pour écrire.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement, boîtes en matières plastiques, pupitres et présentoirs pour blocs de feuilles, présentoirs de feuillets repositionnables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.