Déposée le 4 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BOISSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOISSY domicilié(e) ROUTE DU PUY - 43150 - LAUSSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 550 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque MOC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOISSY, Société Anonyme - ROUTE DU PUY - 43150 - LAUSSONNE - France - SIREN 586550089
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349205 - Publication au BOPI 2007-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653170 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29
-Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. -Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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