MOC FRANCE
Présentation de la marque MOC FRANCE
Déposée le 29 décembre 1977 par BOISSY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOC FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 1987.
BOISSY Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032