Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOC FRANCE
BOISSY Pierre

Numéro de dépôt :
1037398
Date de dépôt :
29/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOC FRANCE

Déposée le 29 décembre 1977 par BOISSY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOISSY Pierre, domicilié(e) Route du Puy, 43480 LAUSSONNE. - France.

La marque MOC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOC FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 1987.

BOISSY Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BOISSY SHOOT , MAXALEX


BOISSY Pierre - Route du Puy, 43480 LAUSSONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.