Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS
Monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe

Numéro de dépôt :
3343222
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D\'ANGLAS de BOISSY D\'ANGLAS Philippe

Présentation de la marque COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS

Déposée le 14 février 2005 par monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe domicilié(e) 48 Lot des 7 Collines,30510 GENERAC - 30510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France.

La marque COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS est expirée depuis le 14 février 2015.

BOISSY D'ANGLAS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS


Monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe - 48 Lot des 7 Collines,30510 GENERAC - 30510 - France


EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Vins d'appelation d'origine contrôlée Champagne.