Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS
BOISSY D'ANGLAS Philippe

Numéro de dépôt :
3288369
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D\'ANGLAS de BOISSY D\'ANGLAS Philippe

Présentation de la marque COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS

Déposée le 20 avril 2004 par BOISSY D'ANGLAS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS »

Le déposant est BOISSY D'ANGLAS Philippe domicilié(e) 48 Lot des 7 Collines,30510 GENERAC - 30510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 domicilié(e) 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER CEDEX 3 - 34078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS est expirée depuis le 20 avril 2014.

BOISSY D'ANGLAS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS


BOISSY D'ANGLAS Philippe - 48 Lot des 7 Collines,30510 GENERAC - 30510 - France


EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 - 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER CEDEX 3 - 34078 - France


Inscription le 1 juin 2006 - renonciation totale n°434771 - Publication au BOPI 2006-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.