Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE VILLAGES CAIRANNE
BOISSON REGIS NATIONALITE FRANÇAISE

Numéro de dépôt :
1621618
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/08/2000

Présentation de la marque DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE VILLAGES CAIRANNE

Déposée le 29 août 1990 par BOISSON REGIS NATIONALITE FRANÇAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE VILLAGES CAIRANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOISSON REGIS NATIONALITE FRANÇAISE, domicilié(e) CAIRANNE, 84290 STE CECILE LES VIGNES - France.

La marque DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE VILLAGES CAIRANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE VILLAGES CAIRANNE est expirée depuis le 29 août 2000.

BOISSON REGIS NATIONALITE FRANÇAISE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE


BOISSON REGIS NATIONALITE FRANÇAISE - CAIRANNE, 84290 STE CECILE LES VIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Vins appelation d'origine contrôlée