Déposée le 28 février 1991 par BOISSON Michel et BOISSON Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN CUISTOT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BOISSON Michel domicilié(e) 102 rue Fief du Chêne, Les Granges - 17400 - SAINT-JEAN-D'ANGELY - France et BOISSON Sébastien domicilié(e) Le Magnoux - 17510 - CHIVES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Véronique VOUIN, Avocat domicilié(e) Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX - France.
La marque JEAN CUISTOT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN CUISTOT TRAITEUR est expirée depuis le 28 février 2021.
BOISSON Michel - 102 rue Fief du Chêne, Les Granges - 17400 - SAINT-JEAN-D'ANGELY - France
BOISSON Sébastien - Le Magnoux - 17510 - CHIVES - France
Véronique VOUIN, Avocat - Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193278 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°449999 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478345 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24
Renouvellement sans limitation le 25 août 2011 n°2478429 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-08-25
Inscription le 3 mai 2012 - Concession de licence n°574949 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Viande, poisson, volaille et gibier.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserve;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, épices. Hôtellerie, restauration
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JEAN CUISTOT TRAITEUR"
