Déposée le 28 juin 1996 par BOISSON Jean François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHALETS BOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est BOISSON Jean François, domicilié(e) L'ETOILE, 39570 LONS LE SAUNIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISSON Jean François - France.
La marque CHALETS BOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALETS BOISSON est expirée depuis le 28 juin 2006.
BOISSON Jean François a également déposé les autres marques suivantes : MILLEPATTES
BOISSON Jean François - L'ETOILE, 39570 LONS LE SAUNIER - France
BOISSON Jean François - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
A) Constructions de chalets en bois massif, par madriers empilés, horizontaux, croisés ou non, dans les angles, dont les épaisseurs varient de 6 à 20 cm, de forme architecturale, adaptée aux sites d'implantation.B) Constructions de chalets à structure en bois massif, ou bois lamellé collé, assemblée traditionnellement ou mécaniquement, avec remplissage de bois massif, ou autres matériaux dans la structure.C) Constructions de chalets en bois ronds, fraisés, diam. 15 à 20 cm., empilés horizontaux, croisés ou non dans les angles.D) Constructions de chalets en bois brut, de forêt, écorcé, empilé horizontalement
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