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Marques déposées par Boisson Cash Dubus
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YVES DUBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YVES DUBUS
Boisson Cash Dubus

Numéro de dépôt :
97707425
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2027

Présentation de la marque YVES DUBUS

Déposée le 1 décembre 1997 par Boisson Cash Dubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DUBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est Boisson Cash Dubus domicilié(e) 27 place de la republique - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, eurl, Mme pissonnier anne domicilié(e) 27 place de la republique - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.

La marque YVES DUBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVES DUBUS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.


Boisson Cash Dubus - 27 place de la republique - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France


eurl, Mme pissonnier anne - 27 place de la republique - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353369 - Publication au BOPI 2007-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713088 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666808 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2017-12-15

. boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidre. . bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits, sirops nectars de fruits, apéritifs et cocktails sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.