Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE GRAVA
Numéro de dépôt :
1030985
Date de dépôt :
10/09/1977
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU LE GRAVA
Déposée le 10 septembre 1977 par BOISSON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE GRAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE GRAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LE GRAVA est expirée depuis le 10 septembre 1987.
BOISSON André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021