Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BOISSON ALAIN
/
DOMAINE CROS DE ROMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CROS DE ROMET
BOISSON ALAIN

Numéro de dépôt :
3234891
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2023
DOMAINE CROS DE ROMET de BOISSON ALAIN

Présentation de la marque DOMAINE CROS DE ROMET

Déposée le 30 juin 2003 par la société BOISSON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CROS DE ROMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société BOISSON ALAIN domicilié(e) SOUS-VILLE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 467 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BOISSON domicilié(e) SOUS-VILLE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINE CROS DE ROMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CROS DE ROMET est expirée depuis le 30 juin 2023.

BOISSON ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Expo France nettoyage , OFFICE ET CULTURE


BOISSON ALAIN - SOUS-VILLE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 440467355


ALAIN BOISSON - SOUS-VILLE - 84290 - CAIRANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2520737 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes-du ”-Rhône Villages Cainanne ” de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine Cros de Romet ”.