Marque expirée - Marque en non vigueur
Cours de Danse Evelyne BOISSOLLES
Numéro de dépôt :
3717582
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
Présentation de la marque Cours de Danse Evelyne BOISSOLLES
Déposée le 1 mars 2010 par BOISSOLLES DUPUY Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cours de Danse Evelyne BOISSOLLES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cours de Danse Evelyne BOISSOLLES est expirée depuis le 1 mars 2020.
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 12 septembre 2011 - Concession de licence n°557501 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12