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Marques déposées par BOISSINOT Jean Pierre
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COMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMUS
BOISSINOT Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1516644
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque COMUS

Déposée le 16 février 1989 par BOISSINOT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « COMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOISSINOT Jean Pierre, domicilié(e) Le Rec, PIEUSSE, 11300 LIMOUX. - France.

La marque COMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMUS est expirée depuis le 16 février 1999.


BOISSINOT Jean Pierre - Le Rec, PIEUSSE, 11300 LIMOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Bulletin périodique de Communication des professionnels des métiers de bouche et de tous ceux qui, prescripteurs ou non, approchent de plus ou moins près, les métiers de bouche.