Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DISTILLATS DE CLARET
BOISSIER René
DONATI René

Numéro de dépôt :
96619228
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque LES DISTILLATS DE CLARET

Déposée le 1 avril 1996 par BOISSIER René et DONATI René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DISTILLATS DE CLARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Les déposants sont BOISSIER René, domicilié(e) Route du Mas Blanc, 34270 CLARET - France et DONATI René, domicilié(e) Place de l'Hermet, 34270 CLARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONATI René - France.

La marque LES DISTILLATS DE CLARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DISTILLATS DE CLARET est expirée depuis le 1 avril 2006.


BOISSIER René - Route du Mas Blanc, 34270 CLARET - France

DONATI René - Place de l'Hermet, 34270 CLARET - France


DONATI René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, dégraisser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.