Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oc-tv.net
BOISSIER PATRICIA

Numéro de dépôt :
3005169
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2010
Oc-tv.net de BOISSIER PATRICIA

Présentation de la marque Oc-tv.net

Déposée le 4 février 2000 par BOISSIER PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Oc-tv.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est BOISSIER PATRICIA, domicilié(e) 7 RUE MARIE MAGNE, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISSIER PATRICIA - France.

La marque Oc-tv.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oc-tv.net est expirée depuis le 4 février 2010.


BOISSIER PATRICIA - 7 RUE MARIE MAGNE, 31300 TOULOUSE - France


BOISSIER PATRICIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Inscription le 23 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°495688 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528191 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

- nouvelle agence d'inforation - agence de presse - service télex - communications par réseau de fibres optiques - communications radiophoniques - expédition de dépêches - transmission de dépêches - diffusion de programmes de télévision - émissions radiophoniques - émissions télévisées - expédition de dépêches - informations en matière de télécommunications - messagerie électronique - transmission de messages - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - communications par terminaux d'ordinateurs - diffusion de programmes radiophoniques - radiodiffusion - radiotéléphonie mobile - transmission par satellite - informations en matière de télécommunications - transmission de télécopies - transmission de télégrammes - communications télégraphiques - services télégraphiques - communications téléphoniques - services téléphoniques - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - éducation académie - services d'artistes de spectacles - location de bandes vidéo - montage de bandes vidéo - production de films sur bandes vidéo - services de bibliothèques itinérantes - studios de cinéma - location d'appareils et accessoires cinématographiques - location de films cinématographiques - organisation et conduite de colloques - organisation de concours éducation ou divertissement - organisation et conduite de conférences - organisation et conduite de congrés - enseignement par correspondance - cours par correspondance - divertissement - informations en matière de divertissement - divertissement radiophonique - divertissement télévisé - éducation - information en matière d'éducation - location d'enregistrement sonores - enseignement - enseignement par correspondance - épreuves pédagogiques - organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs - production de films - location de films cinématographiques - démonstration de foration pratique - information en matière d'éducation - information en matière de divertissement - information en matière de récréation - instruction - publication de livres - location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision - location d'appareils et accessoires cinématographiques - location d'enregistrements sonores - location de bandes vidéo - location de caméras vidéos - location de films cinématographiques - location de magnétoscopes - organisation de loteries - montage de programmes radiophoniques et de télévision - organisation de bals - organisation de compétitions sportives - organisation de spectacles - organisation et conduite de séminaires - organisation et conduite de symposiums - planification de réceptions - postsynchronisation - production de films - publication de textes - montage de programmes de télévision et radiophoniques - rédaction de scénarios - représentations théâtrales - réservation de places de spectacles - production de spectacles - représentation de spectacles - services de studios d'enregistrement - studios de cinéma - location de stades - agences matrimoniales - analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur - architecture - services de dessinateurs d'arts graphiques - gérance de droits d'auteur - enregistrement (filmage) sur bandes vidéos - reconstitution de bases de données - exploitation de brevet - centre serveur de bases de données - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - clubs de rencontres - consultation en matière d'ordinateur - consultation professionnelles - consultation sur la protection de l'environnement - services d'échange de correspondance - dessin industriel - services de dessinateurs d'art graphiques - services de dessinateurs de mode - agences de détectives - élaboration conception de logiciel - enquête sur personnes portées disparues - enregistrement filmage sur bande vidéo - études de projet techniques - exploitation de brevets - gestion de lieux d'expositions - recherches en généalogie - expertises géologiques - recherches géologiques - gérance de droits d'auteur - établissent d'horoscopes - impression en offset - dessin industriel - services d'inforations météorologiques - informations sur la mode - interprétation du langage gestuel - licences de propriété intellectuel - concession de licences de propriété intellectuel - location d'habits - location d'ordinateurs - location de logements temporaires - location de logiciel inforatiques - location de matériel pour exploitations agricoles - location de salles de réunions - location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données - agences de logement - réservation de logement temporaires - élaboration conception de logiciels - mise à jour de logiciel - location de logiciels informatiques. - location de vêtements. - maintenance de logiciels d'ordinateurs - services de maîtres de maison - services de manucure - agences matrimoniales - services médicaux - microfilmage - services de dessinateurs de mode - services de motels - service d'opticiens - orientation professionnelle - programmation d'ordinateur - réservation de pensions - services de pépiniéristes - sélection du personnel - par procédés psychotechniques - enquêtes sur personnes portées disparues - photocomposition - photographie - reportages photographiques - études de projet techniques - services d'un psychologue - recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers - recherches biologiques. - recherches légales - recherches techniques - reconstitution de bases de données - bureaux de rédaction - clubs de rencontres - services de reporters - réservation d'hels - réservation de pensions - levées de terrain - services de traduction - services de traiteurs - services d'abonnement à des journaux - agences d'import-export - agences d'informations commerciales - agences de publicité - analyse du prix de revient - diffusion d'annonces publicitaires - bureaux de placement - transcription de communication - comptabilité - conseils en organisation et direction des affaires - consultation professionnelle d'affaires - courrier publicitaire - services de dactylographie - démonstration de produits - diffusion d'annonces publicitaires - diffusion, distribution d'échantillons - diffusion de matériel publicitaire - consultation pour la direction des affaires - services de conseils pour la direction des affaires - direction professionnelle des affaires artistiques - distribution de matériel publicitaire - mise à jour de documentation publicitaire - reproduction de documents - vente aux enchères - étude de marché - agences d'import-export - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - recueil de données dans un fichier central - systématisation de données dans un fichier central - gestion de fichier informatiques - organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité - agences d'informations commerciales - informations d'affaires - tenue de livre - location de wagons de marchandises par ordinateur - location d'espaces publicitaires. - location de matériel publicitaire - services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes - recherche de marché - études de marché - mise à jour de documentation publicitaire - sondage d'opinion - préparation de feuilles de paye - consultation pour les questions de personnel - recrutement de personnel - bureaux de placement - prévisions économiques. - analyse du prix de revient - projets - promotion des ventes - publication de textes publicitaires - courrier publicitaire - location de matériel publicitaire - mise à jour de documentation publicitaire - diffusion d'annonces publicitaires - location d'espaces publicitaires - publicité - publicité par correspondance - publicité radiophonique - publicité télévisée - relations publiques - recherche de marché - recherche pour affaires - recrutement de personnel - recueil de données dans un fichier central - établissements de relevés de comptes - services de relogement pour entreprises - renseignements d'affaires - services de réponse téléphonique - services de secrétariat - information statistiques - services de sténographie - publicité télévisé - traitement de texte - transmission de communications - promotion des ventes - vérification de comptes - informations en matière de construction - informations en matière de réparation - installation et réparation de téléphone - entretien de véhicule - agendas électroniques - appareils pour agrandissement - enregistreurs à bande magnétique - unités à bande magnétique - bandes vidéo - câbles électroniques - cadres pour diapositives - caméras - caméras vidéo - canalisations électriques - mesures de capacité - cartes à mémoire ou à microprocesseur - cartes magnétiques - cartes magnétiques d'identifications - cartouches de jeux vidéo - cassettes vidéos - appareils cinématographiques. - dispositifs pour le montage des films cinématographiques - films cinématographiques impressionnés - compacts disques audio-vidéo - compacts disques optiques - encodeurs magnétiques - imprimantes d'ordinateurs - mémoires pour ordinateurs - périphériques d'ordinateurs - programmes d'enregistrement d'ordinateurs. - ordinateurs blocs-notes - pellicules films impressionnées - appareils pour la reproduction du son. - satellites à usage scientifique - appareils pour la transmission du son. - souris - fils téléphonique - transmetteurs téléphoniques - appareils de télévision - transformateurs. - transmetteurs - trépieds pour appareils photographiques - bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.