Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIOCHS DU DOMAINE LA CROIX ST-ROCH
BOISSIER Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
97702423
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/10/2007

Présentation de la marque LES PIOCHS DU DOMAINE LA CROIX ST-ROCH

Déposée le 7 octobre 1997 par BOISSIER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LES PIOCHS DU DOMAINE LA CROIX ST-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est BOISSIER Jean-Pierre, domicilié(e) Domaine La Croix Saint-Roch, 34400 SAINT-SERIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISSIER Jean-Pierre - France.

La marque LES PIOCHS DU DOMAINE LA CROIX ST-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIOCHS DU DOMAINE LA CROIX ST-ROCH est expirée depuis le 7 octobre 2007.

BOISSIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AMBRVSSVM , LE MUST D'AMBRUSSUM ST ROCH


BOISSIER Jean-Pierre - Domaine La Croix Saint-Roch, 34400 SAINT-SERIES - France


BOISSIER Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine.