Déposée le 4 février 1998 par BOISSIER épouse MONGE Brigitte et BOUGENOT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORBITICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Les déposants sont BOISSIER épouse MONGE Brigitte domicilié(e) 46 RUE des Géraniums - 31400 - TOULOUSE - France et BOUGENOT Philippe domicilié(e) 3 RUE de la Réunion - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOISSIER Brigitte domicilié(e) 46 RUE des Géraniums - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque ORBITICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORBITICA arrivera à expiration en date du 4 février 2028.
BOISSIER épouse MONGE Brigitte - 46 RUE des Géraniums - 31400 - TOULOUSE - France
BOUGENOT Philippe - 3 RUE de la Réunion - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France
Mme BOISSIER Brigitte - 46 RUE des Géraniums - 31400 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359568 - Publication au BOPI 2008-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2665961 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-06
Appareils et instruments scientifiques Appareils de mesurage et de secours Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Transmission par satellites Etude de projets techniques expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine aéronautique et spatial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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