Marque expirée - Marque en non vigueur

oc-tv.net
Boissier Epouse Gaudas Patricia

Numéro de dépôt :
3616474
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2018
oc-tv.net de Boissier Epouse Gaudas Patricia

Présentation de la marque oc-tv.net

Déposée le 9 décembre 2008 par Boissier Epouse Gaudas Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « oc-tv.net »

Le déposant est Boissier Epouse Gaudas Patricia domicilié(e) 13 RUE DUFOUR,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boissier épouse GAUDAS Patricia domicilié(e) 13, Rue Dufour,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oc-tv.net est expirée depuis le 9 décembre 2018.


Boissier Epouse Gaudas Patricia - 13 RUE DUFOUR,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Boissier épouse GAUDAS Patricia - 13, Rue Dufour,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528191 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Agence d'information (nouvelles) agence de presse – service télex – communications par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques – expédition de dépêches – transmission de dépêches – diffusion de programmes de télévision – émissions radiophoniques – émissions télévisées – informations en matière de télécommunications – messagerie électronique – transmission de messages – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur – communications par terminaux d'ordinateurs – diffusion de programmes radiophoniques – radiodiffusion – radiotéléphonie mobile – transmission par satellite – transmission de télécopies – transmission de télégrammes – communications télégraphiques – services télégraphiques – communications téléphoniques – services téléphoniques – éducation academie – services d'artistes de spectacles – location de bandes vidéo – montage de bandes vidéo – production de films sur bandes vidéo – services de bibliothèques itinérantes – studios de cinéma. – location de films cinématographiques – organisation et conduite de colloques – organisation de concours éducation ou divertissement – organisation et conduite de conférences – organisation et conduite de congrès – enseignement par correspondance – cours par correspondance – divertissement – informations en matière de divertissement – divertissement radiophonique – divertissement télévisé – éducation – information en matière d'éducation – location d'enregistrement sonores – enseignement – enseignement par correspondance – épreuves pédagogiques – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs – production de films – information en matière de récréation – instruction – publication de livres – location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision – location de caméras vidéos – location de magnétoscopes – organisation de loteries – montage de programmes radiophoniques et de télévision – organisation de bals – organisation de compétitions sportives – organisation de spectacles – organisation et conduite de séminaires – organisation et conduite de symposiums – postsynchronisation – rédaction de scénarios – représentations théâtrales – réservation de places de spectacles – production de spectacles – représentation de spectacles – services de studios d'enregistrement – location de stades – analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur – architecture – services de dessinateurs d'arts graphiques – enregistrement (filmage) sur bandes vidéos – reconstitution de bases de données – centre serveur de bases de données – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données – consultation en matie d'ordinateur – consultation sur la protection de l'environnement – dessin industriel – services de dessinateurs d'art graphiques – services de dessinateurs de mode – agences de détectives – élaboration conception de logiciel – enregistrement filmage sur bande vidéo – études de projet techniques – expertises géologiques – recherches géologiques – impression en offset – services d'inforations météorologiques – informations sur la mode – interprétation du langage gestuel – location d'ordinateurs – location de logiciel inforatiques – location de matériel pour exploitations agricoles – location de salles de réunions – location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données – mise à jour de logiciel – maintenance de logiciels d'ordinateurs – services de manucure – services médicaux microfilmage – services de motels – orientation professionnelle – programmation d'ordinateur – services de pépiniéristes – selection du personnel – par procédés psychotechniques – photocomposition – photographie – reportages photographiques – études de projet techniques – services d'un psychologue – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – recherches biologiques. – recherches techniques – reconstitution de bases de données – bureaux de rédaction – services de reporters – réservation de pensions – levées de terrain – services de traduction – services d'abonnement à des journaux – agences d'import-export – agences d'informations commerciales – agences de publicité – analyse du prix de revient – diffusion d'annonces publicitaires – bureaux de placement – transcription de communication – comptabilité – conseils en organisation et direction des affaires – consultation professionnelle d'affaires – courrier publicitaire – services de dactylographie – démonstration de produits – diffusion d'annonces publicitaires – diffusion, distribution d'échantillons – diffusion de matériel publicitaire – consultation pour la direction des affaires – services de conseils pour la direction des affaires – direction professionnelle des affaires artistiques – distribution de matériel publicitaire – mise à jour de documentation publicitaire – reproduction de documents – vente aux enchères – étude de marché – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – recueil de données dans un fichier central – systématisation de données dans un fichier central – organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité – informations d'affaires – tenue de livre – location de wagons de marchandises par ordinateur – location d'espaces publicitaires – location de matériel publicitaire – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes – recherche de marché – sondage d'opinion – préparation de feuilles de paye – consultation pour les questions de personnel – recrutement de personnel – bureaux de placement – prévisions économiques. – promotion des ventes – publication de textes publicitaires – courrier publicitaire – location de matériel publicitaire – publicité – publicité par correspondance – publicité radiophonique – publicité télévisée – relations publiques – recherche de marché – recherche pour affaires – établissements de relevés de comptes – services de relogement pour entreprises – renseignements d'affaires – services de réponse téléphonique – services de secrétariat – information statistiques – services de sténographie – traitement de texte – transmission de communications – vérification de comptes – informations en matière de construction – informations en matière de réparation – installation et réparation de téléphone – entretien de véhicule – agendas électroniques – appareils pour agrandissement – enregistreurs à bande magnétique – unités à bande magnétique – bandes vidéo – câbles électroniques – cadres pour diapositives – caméras – caméras vidéo – canalisations électriques – mesures de capacité – cartes à mémoire ou à microprocesseur – cartes magnétiques – cartes magnétiques d'identifications – cartouches de jeux vidéo – cassettes vidéos – appareils cinématographiques. – dispositifs pour le montage des films cinématographiques – films cinématographiques impressionnés – compacts disques audio-vidéo – compacts disques optiques – encodeurs magnétiques – imprimantes d'ordinateurs – mémoires pour ordinateurs – périphériques d'ordinateurs – programmes d'enregistrement d'ordinateurs. – ordinateurs blocs-notes – pellicules films impressionnées – appareils pour la reproduction du son. – satellites à usage scientifique – appareils pour la transmission du son. – souris – fils téléphonique – transmetteurs téléphoniques – appareils de télévision – transformateurs. – transmetteurs – trépieds pour appareils photographiques – bandes vidéo. Informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur reseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'education et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours, en matiere d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeu proposes en ligne, [a partir d'un réseau informatique], organisation de loterie, exploitation de publications electroniques en ligne [non telechargeables]. Services d'imagerie numerique, service de micro-édition, installation de logiciels, service d'hebergement de sites informatiques [sites Web] service de création et d'entretien de sites Web pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.