Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILDRAIN
BOISSIE Chantal - LUCENET Deborah et David

Numéro de dépôt :
95592794
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque MILDRAIN

Déposée le 9 octobre 1995 par BOISSIE Chantal - LUCENET Deborah et David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est BOISSIE Chantal - LUCENET Deborah et David, domicilié(e) 19, rue Barthélémy Niolon, 13710 FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MILDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILDRAIN est expirée depuis le 9 octobre 2005.


BOISSIE Chantal - LUCENET Deborah et David - 19, rue Barthélémy Niolon, 13710 FUVEAU - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 22 mars 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°274123 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Machines à ensacher, machines pour l'empaquetage, bandes transporteuses, bennes de déchargement, broyeurs, concasseurs, centrifugeuses, compresseurs, machines pour la construction de routes, machines de drainage, séparateurs d'eau, élévateurs, essoreuses, excavateurs, foreuses, machines d'irrigation, appareils de manutention, tarières de mines, machines pour l'exploitation des mines, pelles mécaniques, pompes, ponts de chargement, ponts roulants, machines scies, séparateurs, machines pour les travaux de terrassement.Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction, éléments de construction transportables non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, matériaux de drainage non métalliques, matériaux pour la construction de chaussées, graviers, matériaux pour fondation de construction (non métalliques) pierres de scories, pierres de construction, scories.Construction et réparation; installation et réparation de dispositifs de drainage, d'irrigation; travaux publics, location de machines de chantier; travaux d'ingénieur en construction (à l'exception des expertises), construction et service d'isolation, d'étanchéité, d'écoulement des eaux, travaux d'assainissement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.