Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vinifie et mis en bouteille par J. MOREAU & Fils. JMF
BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3016707
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2030
Vinifie et mis en bouteille par J. MOREAU & Fils. JMF de BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque Vinifie et mis en bouteille par J. MOREAU & Fils. JMF

Déposée le 20 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vinifie et mis en bouteille par J. MOREAU & Fils. JMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Vinifie et mis en bouteille par J. MOREAU & Fils. JMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Vinifie et mis en bouteille par J. MOREAU & Fils. JMF arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428086 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777383 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731842 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).