SILVERCAP
Présentation de la marque SILVERCAP
Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SILVERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILVERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVERCAP arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629299 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772594 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772419 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13