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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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ROYAL SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SOLEIL
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1225383
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/11/2022

Présentation de la marque ROYAL SOLEIL

Déposée le 25 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « ROYAL SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROYAL SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL SOLEIL est expirée depuis le 25 novembre 2022.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement sans limitation n°2011499 - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226401 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 10 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152696 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506602 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Vins.