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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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MOMMESSIN FONDEE EN 1865
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMMESSIN FONDEE EN 1865
BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3762383
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2020
MOMMESSIN FONDEE EN 1865 de BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque MOMMESSIN FONDEE EN 1865

Déposée par voie électronique le 27 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOMMESSIN FONDEE EN 1865 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque MOMMESSIN FONDEE EN 1865 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMMESSIN FONDEE EN 1865 est expirée depuis le 27 août 2020.

BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 13 janvier 2020 - Concession de licence n°777300 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13

Inscription le 10 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777282 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.