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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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MOMMESSIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOMMESSIN
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1282927
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2024

Présentation de la marque MOMMESSIN

Déposée le 30 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMMESSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MOMMESSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOMMESSIN est expirée depuis le 30 août 2024.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 14 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°51061 - Publication au BOPI 1990-11-14

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2004 n°2262440 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Renouvellement sans limitation n°2034774 - Publication au BOPI 1994-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559556 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 10 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777282 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Inscription le 13 janvier 2020 - Concession de licence n°777300 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13

Vins.