Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MILLEVIGNE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1629003
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
13/11/2020

Présentation de la marque MILLEVIGNE

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « MILLEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MILLEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILLEVIGNE est expirée depuis le 13 novembre 2020.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185643 - Publication au BOPI 2000-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372021 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450400 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

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