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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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MAISONS ET TERROIRS DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISONS ET TERROIRS DE BOURGOGNE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99790704
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2029

Présentation de la marque MAISONS ET TERROIRS DE BOURGOGNE

Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS ET TERROIRS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISONS ET TERROIRS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISONS ET TERROIRS DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401384 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709553 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Services d'organisation de réseau de distribution en matière viticole, services de transport de produits viticoles.