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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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LES DOMANIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DOMANIALES
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1378836
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2026

Présentation de la marque LES DOMANIALES

Déposée le 24 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMANIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES DOMANIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES DOMANIALES arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2063671 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306520 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°314567 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314568 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608906 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02

VINS AOC, rouge, rosé, blanc, Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant ou non, le label domaine ou château accordé par l'INAO Vins de consommation courante (VCC) et vins de pays, sans délimitation de régions, rouge, rosé ou blanc.