Léon SARMENT
Présentation de la marque Léon SARMENT
Déposée le 31 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Léon SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Léon SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Léon SARMENT est expirée depuis le 31 juillet 2024.
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation n°2035381 - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268401 - Publication au BOPI 2004-07-02
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559557 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04