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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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LA GRANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GRANGE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1559307
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019

Présentation de la marque LA GRANGE

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GRANGE est expirée depuis le 10 novembre 2019.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152678 - Publication au BOPI 1999-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 14 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°51061 - Publication au BOPI 1990-11-14

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416843 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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