JM F J MOREAU ET FILS
Présentation de la marque JM F J MOREAU ET FILS
Déposée le 8 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JM F J MOREAU ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JM F J MOREAU ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JM F J MOREAU ET FILS arrivera à expiration en date du 8 août 2029.
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150471 - Publication au BOPI 1999-08-04
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410241 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718209 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17