Marque renouvelée - Marque en vigueur

JM F J MOREAU ET FILS
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1545802
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2029
JM F J MOREAU ET FILS de BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque JM F J MOREAU ET FILS

Déposée le 8 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JM F J MOREAU ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JM F J MOREAU ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JM F J MOREAU ET FILS arrivera à expiration en date du 8 août 2029.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150471 - Publication au BOPI 1999-08-04

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410241 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718209 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)