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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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Jean-Claude BOISSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Jean-Claude BOISSET
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1271543
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque Jean-Claude BOISSET

Déposée le 23 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Jean-Claude BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Jean-Claude BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Jean-Claude BOISSET est expirée depuis le 23 mars 2024.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription - Gage constitué n°29446 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2030754 - Publication au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253229 - Publication au BOPI 2003-11-26

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549733 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Inscription le 23 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724260 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735507 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Vins, liqueurs et spiritueux.