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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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HL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HL
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92422806
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022

Présentation de la marque HL

Déposée le 16 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HL est expirée depuis le 16 juin 2022.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220461 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496381 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 10 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777282 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Inscription le 13 janvier 2020 - Concession de licence n°777300 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13

Vins, liqueurs, champagne, alcools et spiritueux