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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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FAITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITI
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3073458
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque FAITI

Déposée le 18 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FAITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITI est expirée depuis le 18 décembre 2010.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454206 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Errata sur les renouvellements - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée faiti.