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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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EDOUARD DELAUNAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDOUARD DELAUNAY
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1505847
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
03/12/2027

Présentation de la marque EDOUARD DELAUNAY

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « EDOUARD DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EDOUARD DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDOUARD DELAUNAY arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2350032 - Publication au BOPI 2007-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 29 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241808 - Publication au BOPI 1997-07-29

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Renouvellement sans limitation n°2096205 - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660785 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-03

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723964 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Vins, spiritueux et liqueurs.