CUVEE DES TROIS SAINTS
Présentation de la marque CUVEE DES TROIS SAINTS
Déposée le 1 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUVEE DES TROIS SAINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES TROIS SAINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES TROIS SAINTS est expirée depuis le 1 octobre 2023.
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538429 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03
Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772419 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772594 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14