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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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Comte ROYER DE BRAVARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Comte ROYER DE BRAVARD
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1281191
Date de dépôt :
31/07/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
31/07/2024

Présentation de la marque Comte ROYER DE BRAVARD

Déposée le 31 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Comte ROYER DE BRAVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Comte ROYER DE BRAVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Comte ROYER DE BRAVARD arrivera à expiration en date du 31 juillet 2024.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Renouvellement sans limitation n°2035392 - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268407 - Publication au BOPI 2004-07-02

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559555 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772419 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772594 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Vins, liqueurs et spiritueux.