Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3137185
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2021
COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS de BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2021.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT , BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 27 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382406 - Publication au BOPI 2003-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479309 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée Mâcon, Mâcon supérieur, Mâcon village et tous crus du maconnais.