Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOCHER SAINT MICHEL
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1676015
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2021

Présentation de la marque CLOCHER SAINT MICHEL

Déposée le 25 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOCHER SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOCHER SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOCHER SAINT MICHEL arrivera à expiration en date du 25 juin 2021.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT , BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2194330 - Publication au BOPI 2001-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323694 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323695 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462236 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07

Vins AOC Rouge, rosé, blanc possédant le label Domaine ou Château, ou non, accordé par l'INAO, vins de consommation courante VCC et vin de pays sans délimitation de région rouge, rosé, blanc