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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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CHEVALIER DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE FRANCE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3073736
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2020
CHEVALIER DE FRANCE de BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque CHEVALIER DE FRANCE

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEVALIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER DE FRANCE est expirée depuis le 28 décembre 2020.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450495 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Inscription le 13 mars 2014 - Concession de licence n°620336 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620335 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 18 avril 2019 - Résiliation de licence n°754693 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 27 septembre 2019 - Concession de licence n°769533 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.