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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1416863
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2026
CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE de BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Renouvellement sans limitation n°2068564 - Publication au BOPI 1996-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 5 mai 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172158 - Publication au BOPI 1994-05-05

Inscription le 13 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435921 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435920 - Publication au BOPI 2006-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316958 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629309 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Vins, spiritueux et liqueurs.