BOUSSAC
Présentation de la marque BOUSSAC
Déposée le 24 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUSSAC est expirée depuis le 24 novembre 2024.
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 16 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°519018 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525713 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568660 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29