DPSC DES PLANS SUR LA COMETE
Présentation de la marque DPSC DES PLANS SUR LA COMETE
Déposée le 1 juillet 2010 par BOISSET Jérémie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPSC DES PLANS SUR LA COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DPSC DES PLANS SUR LA COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750738.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPSC DES PLANS SUR LA COMETE est expirée depuis le 1 juillet 2020.
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689172 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21