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Marques déposées par monsieur BOISSET Jean-Louis
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AGRIVERT DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVERT DISTRIBUTION
Monsieur BOISSET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
93498237
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque AGRIVERT DISTRIBUTION

Déposée le 16 décembre 1993 par monsieur BOISSET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « AGRIVERT DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur BOISSET Jean-Louis domicilié(e) "Preignant", 19510 SALON LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOISSET Jean-Louis - France.

La marque AGRIVERT DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVERT DISTRIBUTION est expirée depuis le 16 décembre 2003.


Monsieur BOISSET Jean-Louis - "Preignant", 19510 SALON LA TOUR - France


Monsieur BOISSET Jean-Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Tous appareils pour le travail et l'exploitation su sol et tous appareils d'élevage d'animaux domestiques ovins, bovins, porcins, caprins, chevalins à savoir : instruments agricoles autres qu'à mains, machines agricoles Tous appareils d'entretiens d'espace vert Tous équipements agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).