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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR
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VINICULTEUR-ELEVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINICULTEUR-ELEVEUR
BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3225884
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/05/2013
VINICULTEUR-ELEVEUR de BOISSET COTE D\'OR

Présentation de la marque VINICULTEUR-ELEVEUR

Déposée le 19 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VINICULTEUR-ELEVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque VINICULTEUR-ELEVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINICULTEUR-ELEVEUR est expirée depuis le 19 mai 2013.

BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , IKONOVA , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS , SOUTH WINGS


BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.